France – Renouvellement de la commission de la transparence de la HAS

La HAS a procédé au renouvellement de la commission de la transparence le 24 octobre 2018. Vingt-trois membres ont ainsi été nommés pour 3 ans. Par rapport à la composition du précédent mandat, certaines disciplines sont renforcées : l’oncologie, la pneumologie, la neurologie, la méthodologie et les biostatistiques. À ce jour, 5 postes restent à pourvoir, dont 2 membres d’associations de patients ou d’usagers.

La commission de la transparence est chargée d’évaluer les médicaments en vue de leur prise en charge en ville et à l’hôpital. Elle donne un avis sur le service médical rendu (SMR) des médicaments ainsi que sur l’amélioration du service médical rendu (ASMR) qu’ils sont susceptibles d’apporter par rapport aux traitements déjà disponibles. Environ 600 avis sont ainsi rendus chaque année. Elle contribue par ailleurs au bon usage du médicament en publiant une information médicale et scientifique indépendante sous forme de synthèses d’avis et de fiches de bon usage des médicaments.

Lors de sa séance du 24 octobre 2018, le Collège de la HAS a désigné 23 membres de la commission de la transparence présidée par le Pr Christian Thuillez. Leur mandat est de trois ans. Le Collège met ainsi en œuvre les modifications prévues par le décret du 4 juin 2018 relatif à certaines commissions spécialisées de la HAS qui prévoit :

  • 22 membres titulaires ayant voix délibérative, incluant le président choisi au sein du Collège de la HAS, 2 vice-présidents et 2 membres d’associations de patients ou d’usagers,
  • 7 membres suppléants, dont 1 membre d’associations de patients ou d’usagers.

Un appel à candidature pour le renouvellement des membres de cette commission a été publié sur le site internet de la HAS le 5 juillet dernier. Les candidatures ont été analysées par un comité de sélection dont les propositions ont été soumises au comité de validation des déclarations d’intérêts présidé par le déontologue de la HAS. Les liens d’intérêt de chacun des candidats ont ainsi été analysés et un périmètre de déport a été défini au cas par cas dans le respect de la charte de l’expertise.

Tous ont été nommés en raison de leurs compétences dans le domaine de l’évaluation des médicaments et de manière à composer une commission multidisciplinaire. Aux côtés du Pr Christian Thuillez, président de la commission, sont nommés vice-présidents le Pr Michel Clanet, neurologue, et le Dr Françoise Degos, hépatologue. Parmi les membres nommés, près de la moitié sont nouveaux. Afin de compléter la commission, 5 nominations sont à prévoir dans les semaines à venir, dont celles de 2 membres d’associations de patients ou d’usagers.

Leur prise de fonction est effective depuis le 11 novembre et la première séance de la commission aura lieu le 21 novembre prochain. Elle sera précédée, le 20 novembre, d’un séminaire…